Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DE TIGNÉTODO
/
NOUVELLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE FRANCE
SCEA CHATEAU DE TIGNÉ

Numéro de dépôt :
3324453
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
NOUVELLE FRANCE de CHATEAU DE TIGNÉ

Présentation de la marque NOUVELLE FRANCE

Déposée le 18 novembre 2004 par CHATEAU DE TIGNÉTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est CHATEAU DE TIGNÉTODO domicilié(e) 49540 TIGNÉ - 49540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE TIGNÉ domicilié(e) 49540 TIGNÉ - France.

La marque NOUVELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2014.

CHATEAU DE TIGNÉ a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES , VOLEUR DE CHARDONNAY , L'INSOUMIS , CHATEAU DE TIGNE - CABERNET D'ANJOU


SCEA CHATEAU DE TIGNÉ - 49540 TIGNÉ - 49540 - France


SCEA CHATEAU DE TIGNÉ - 49540 TIGNÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Bières. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.